Mentions légales
Dernière mise à jour : [[DATE_MAJ]]
Éditeur du site
Le site carrier-bridge.com est édité par A2TL, [[FORME_JURIDIQUE]] au capital de [[CAPITAL]] euros.
Siège social : [[ADRESSE_SIEGE]].
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [[VILLE_RCS]] sous le numéro 880635321.
Numéro de TVA intracommunautaire : [[TVA_INTRA]].
Adresse électronique : contact@carrier-bridge.com.
Directeur de la publication
[[DIRECTEUR_PUBLICATION]], en qualité de représentant légal de A2TL.
Hébergeur
Le site carrier-bridge.com est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Les pages sont distribuées par son réseau de diffusion de contenu.
Les données de service, elles, sont hébergées dans une région européenne (voir la politique de confidentialité).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, logiciels, marques et logos — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de A2TL ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent les fonctionnalités du service à la date de publication et peuvent évoluer. Les outils de calcul mis à disposition, notamment le calculateur d’indexation énergie, donnent une indication et ne constituent ni un conseil juridique, ni une analyse contractuelle, ni une certification de la régularité d’une facture.
Liens vers des sites tiers
Ce site peut renvoyer vers des sites édités par des tiers. A2TL n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Signalement d’un contenu
Toute demande relative à un contenu publié sur ce site peut être adressée à contact@carrier-bridge.com.
Pour toute question sur cette page : contact@carrier-bridge.com